Le CEPEL

Nathalie MALLET-POUJOL

Parcours professionnel

  • 1981- 1989 Avocate au Barreau de Paris
  • 1989 – 1993 Chargée de Recherche au CNRS, IRCID, Ivry sur Seine
  • 1993 – 2007 Chargée de Recherche au CNRS, UMR 5815, Université Montpellier I
  • 2007 – 2021 Directrice de Recherche au CNRS, UMR 5815, Université de Montpellier

Diplômes

  • 1980  Maîtrise Droit Privé, Université Paris I
  • 1980  Certificat d’aptitude à la profession d’avocat – CAPA- , Université Paris I
  • 1981  DEA Histoire du droit et des institutions, Université Paris II
  • 1982  DEA Informatique juridique et droit de l’informatique, Université Montpellier I
  • 1991  Doctorat en Droit Privé, Université Montpellier I
  • 1995  Habilitation à diriger des Recherches, Université Montpellier I

Champs de recherche

  • Ses travaux portent principalement sur le droit d’auteur, le droit de la presse et la protection des données personnelles.
  • Elle étudie notamment les mutations juridiques suscitées par l’internet dans ces disciplines du droit, comme la question du « droit à l’oubli numérique », mobilisant tant la législation « Informatique et Libertés », que la loi de 1881 sur la liberté de la presse ou la loi de 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

 Les ouvrages les plus représentatifs

  •  Les franchises de l’histoire, Essai sur la liberté d’expression en matière historique, 860 p. ,éd. mare & marin, 2020
  •  Lamy Droit du Numérique (co-écrit avec M. Vivant et B. Warusfel), réédition annuelle Prise en charge, depuis l’année 2005, des développements « Informatique et Libertés »
  • Juris-Classeur, Propriété Littéraire et Artistique Droit d’auteur des journalistes », Fasc. 1229, 5° édition, janvier 2020
  • Droit, oeuvres d’art et musées (co-écrit avec M. Cornu), 401 p., CNRS Editions, mars 2001 et 2° édition, 601 p., juillet 2006 (l’ouvrage a été gratifié du prix “ Dupin Aîné ” de l’Académie des Sciences Morales et Politiques, juillet 2001)
  • Traçage électronique et libertés Problèmes politiques et sociaux, n° 925, La documentation Française, juin 2006  
  •  Les enjeux juridiques de l’internet Problèmes politiques et sociaux, n° 893, La documentation Française, octobre 2003  

 Les derniers articles les plus représentatifs

  • Sites de presse, information judiciaire et droit à l’oubli numérique : Légipresse, nov. 2021, n° 397, pp. 536-541
  • Lutte contre les fake news et liberté d’expression sur l’Internet : l’approche française :G J. Guglielmi (sous la dir.), Les mutations de la liberté d’expression en droit français et étranger, Editions Panthéon-Assas, 2021, pp. 137-154
  • Secret des affaires, lanceurs d’alerte et risques d’autocensure : approche juridique :Revue Communications, n° 106, « Post-censure(s) », Seuil, 2020, pp. 175-186
  • La liberté d’expression à l’épreuve de l’internet : in « Penser le droit de la pensée », Mélanges en l’honneur de Michel Vivant, LexisNexis et Dalloz 2020, pp. 279-295
  • Le droit voisin des agences et des éditeurs de presse : du grand écart entre intermédiaires et infomédiaires : B. Gleize et A. Maffre Baugé (sous la dir.), La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique, Dalloz 2020, pp. 127-144
  • Les moteurs de recherche entre droit à l’information et droit à l’oubli : du temps réel de l’accès à l’information à un temps diversement suspendu : Légipresse, déc. 2019, n° 377, pp. 687-693
  • L’émergence de la protection de la vie privée dans la loi Archives de 1979 : in « 1979, Genèse d’une loi sur les archives », (sous la dir.M. Cornu, Ch. Nougaret, Y. Potin, B. Ricard, N. Wagener), Doc. fr. 2019, pp. 263-271
  • Rumeur et liberté d’expression : entre mensonge et vérité : Légicom, « Le droit face au défi de la rumeur », n° 60, 2018/1, pp. 9-18
  • La protection des données personnelles à l’épreuve de l’open datades décisions de justice : l’exemple des données des justiciables : Revue pratique de la Prospective et de l’Innovation, avril 2018/1, Dossier n° 4, pp. 28-32